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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE BOURGEOIS
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LES BRESSANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BRESSANS
BISCUITERIE BOURGEOIS, SARL

Numéro de dépôt :
4053516
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2023
LES BRESSANS de BISCUITERIE BOURGEOIS

Présentation de la marque LES BRESSANS

Déposée le 10 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES BRESSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE BOURGEOIS domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE LA GRANDE VAVRETTE, 100 CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01250 - TOSSIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 288 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE BOURGEOIS, M. BOURGEOIS PATRICK domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE LA GRANDE VAVRETTE, 100 CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01250 - TOSSIAT - France.

La marque LES BRESSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BRESSANS est expirée depuis le 10 décembre 2023.

BISCUITERIE BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BRESSANS GAUDELICES BISCUITERIE


BISCUITERIE BOURGEOIS, SARL - ZONE ARTISANALE DE LA GRANDE VAVRETTE, 100 CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01250 - TOSSIAT - France - SIREN 520288960


BISCUITERIE BOURGEOIS, M. BOURGEOIS PATRICK - ZONE ARTISANALE DE LA GRANDE VAVRETTE, 100 CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01250 - TOSSIAT - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Farine, pain, confiserie, glaces comestibles ; biscuits ; biscottes ; chocolat.